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conseil municipal - Page 3

  • La rentrée au pôle scolaire encore repoussée.

    En avril 2018, à l'occasion de la pose de la première pierre, le journal du Conseil Départemental annonçait :" En septembre 2019, les 4 écoles de Vouziers seront regroupées sur un seul et même site : le pôle scolaire Dora Lévi". De report en report, la date a été repoussée à la rentrée 2020. Lors du conseil municipal de ce jour, Yann Dugard a annoncé que cette date était remise en cause. Il met en avant la crise épidémique qui a entraîné deux mois d'arrêt des travaux, et les prescriptions sanitaires actuelles qui ne permettent pas à plusieurs entreprises de travailler en même temps sur le chantier.

    Le maire n'a pas annoncé une nouvelle date prévisionnelle d'ouverture, beaucoup d'éléments restant incertains : les prescriptions sanitaires à venir, les congés d'été, les possibilités de réception des travaux et de passage des commissions de sécurité.

    Dans les autres informations données ce soir, on retiendra l'ouverture possible d'une classe maternelle supplémentaire à la rentrée, la réouverture progressive des bâtiments municipaux (gymnase, bibliothèque).

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  • Conseil municipal le 16 juin 2020 à Vouziers

    Le Conseil municipal de Vouziers se réunira le 16 juin 2020 à 19 h en la salle des fêtes de Vouziers.

    Afin d’assurer le respect de la distanciation sociale et des gestes barrières le nombre de personnes ayant accès à la salle sera limité.

    Ordre du jour :

    I - Affaires générales

    • Détermination des commissions communales et désignation des représentants du Conseil municipal au sein des commissions
    • Désignation des représentants du Conseil municipal de Vouziers au sein des différents organismes et associations
    • Détermination du nombre de représentants au Conseil d’administration du CCAS et élection des membres élus
    • Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres
    • Désignation de la Commission de Délégation de Service Public
    • Vote du droit à la formation des élus (dans les trois mois suivant l’installation)
    • Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

    II- Petite enfance : Rapport du délégataire

    III- Affaires financières

    • Décision modificative budget général
    • Acceptation d’un Fonds de concours de l’EPCI pour le fonctionnement du centre culturel « Les Tourelles »
    • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public dans le contexte de la crise sanitaire
    • Remboursement des tickets de cantine non utilisés dans le contexte de la crise sanitaire
    • Examen des demandes de subventions

    IV- Ressources humaines

    • Proposition d’attribution d’une prime exceptionnelle aux policiers municipaux

    V - Urbanisme

    • Autorisation au Maire de vendre des terrains sur le projet de lotissement

    VI- Travaux

    Pole scolaire :

    • Avenant autorisant la réception partielle de caissons pour le transport de plats d’un site à un autre
    • Avenant concernant des adaptations sur les travaux du lot gros œuvre
    • Avenant concernant une moins-value sur le lot menuiserie
    • Avenant(s) concernant des adaptations sur les travaux du lot plâtrerie

    VII - Affaires sportives et extrascolaires  

    • Organisation et tarifs de l’Accueil Collectif de Mineurs pour 2020 

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  • Les nouveaux adjoints au maire de Vouziers

    Les adjoints au maire sont élus par le Conseil municipal sur une liste, mais leur délégation est fixée par un arrêté du maire. Voici ses choix, tels qu'ils sont présentés sur le site de la ville :

    Françoise PAYEN, 1ere adjointe
    Déléguée aux affaires scolaires et périscolaires, aux affaires sociales, à l’insertion, à la prévention et la solidarité et à l’état civil.

    Dominique CARPENTIER, 2e adjoint
    Délégué aux sports, au patrimoine et à la gestion des salles communales.

    Nathalie MAROTEAUX, 3e adjoint
    Déléguée au cadre de vie et environnement (propreté en ville, fleurissement et illuminations, signalétique hors signalétique routière), aux logements communaux et aux fêtes et cérémonies (fêtes communales, réceptions, animation, lien avec les associations d'animation).

    Francis BOLY, 4e adjoint
    Délégué aux travaux (Vouziers, Chestres et Condé), à la gestion des cimetières, aux bâtiments communaux, aux relations avec les assurances (sinistres, déclaration des plaintes en gendarmerie).

    Nadège LAMPSON, 5e adjoint
    Déléguée à l’information et l’expression (publications municipales, site Internet…) et aux affaires culturelles (politique culturelle, relation avec les associations et les organismes à but culturel, suivi de l’animation de la bibliothèque et de la ludothèque).

    Le nombre d'adjoints est volontairement réduit, le nombre d'élus de Vouziers permet de prendre jusque huit adjoints. Ce choix permet de faire des économies pour le budget municipal. Mais cela implique également de disposer de moins de responsables pour assumer la gestion de domaines en délégation du maire.

    Rien n'oblige le maire à déléguer une de ses charges sur un adjoint, on remarque que personne n'a de délégation aux finances. La responsabilité du budget communal représente le poste le plus important de la vie d'une commune. Tous les autres domaines ne se développeront réellement qu'en fonction des moyens financiers qu'ils auront à disposition.

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  • Yann Dugard élu maire de Vouziers

    Il aura fallu attendre jusqu'à ce soir pour assister à l'installation du Conseil municipal élu le 15 mars dernier. La nouvelle équipe a siégé dans la salle des fêtes, permettant de respecter la distanciation rendue nécessaire par la pandémie actuelle.

    Très peu de public a été admis dans la salle pour les mêmes raisons, seules 11 personnes ont pu s'asseoir sur les chaises installées à l'entrée de la salle.

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    La doyenne de l'assemblée a présidé le début de la séance, permettant l'élection du maire. Seul candidat, Yann Dugard a été élu à bulletins secrets par 22 votes pour et 7 votes blanc.

    Il a pris la présidence de l'assemblée, et il a déclaré que les circonstances ont obligé à réduire cette réunion au minimum. De ce fait, il n'a pas prononcé de discours de remerciement, et on est passé rapidement à la suite de l'ordre du jour.

    Celui-ci comportait l'élection des maires délégués de Blaise, Terron, Vouziers et Vrizy. Chaque scrutin s'est tenu à bulletin secret, obligeant à 4 nouveaux votes avec appel nominatif et passage à l'isoloir des 29 présents. Il a fallu plus qu'une heure pour en venir à bout, et déclarer les résultats : Martine Baudart pour Blaise, Marie-Claude Bergery pour Terron, Yann Dugard (bis) pour Vouziers et Hubert Renollet pour Vrizy.

    Le nombre des adjoints a été fixé à 5, heureusement l'élection s'est faite sur une liste unique. Sans liste d'opposition déclarée, les 5 candidats ont été élus avec 22 voix et 7 votes blanc.

    Le taux des indemnités des élus reste inchangé, mais avec un adjoint en moins, ce poste de dépense baisse  de 10% pour le budget de la ville.

    Les élus sont Françoise Payen, Dominique Carpentier, Nathalie Maroteaux, Francis Boly et Nadège Lampson. On remarque que seuls les deux premiers nommés conservent leur poste du mandat précédent.

    Cette séance a été un peu particulière du fait des circonstances, il reste du chemin à faire avant le retour à la normale : la fin de l'épidémie bien entendu, mais également le résultat de l'appel au tribunal administratif, et aussi l'installation du conseil communautaire.

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  • A Vouziers, une femme élue maire.

    Il ne sera pas dit que Vouziers est à la traîne, ou que la ville manque de dynamisme. Un mois avant les élections municipales, l'assemblée vouzinoise à procédé à l'élection du maire... de la commune associée de Blaise. Pour choisir celui de Vouziers, il faudra attendre comme partout en France le résultat du scrutin de mars.

    La réunion du conseil municipal de ce jeudi s'est faite en deux temps. Dans une première séance à 19 h, il a été procédé à la création de la commune déléguée de Blaise, qui reprend les limites territoriales de l'ancienne commune associée de Blaise. Celle-ci avait disparu lors de la création de la commune nouvelle de Vouziers, les textes officiels ne permettant pas son maintien dans ce cadre.

    L'article 11 de la loi du 2 août 2019 stipule que " dans un délai d'un an suivant la publication de la présente loi, le conseil municipal d'une commune nouvelle créée entre le 17 décembre 2010 et le 8 novembre 2016, par la fusion de plusieurs communes dont l'une au moins était issue d'une fusion de communes (...), peut décider d'instituer des communes déléguées reprenant le nom et les limites territoriales de l'ancienne commune chef-lieu et des anciennes communes associées, en remplacement, le cas échéant, de la commune déléguée reprenant le nom et les limites territoriales de la commune qui avait été créée par leur fusion.

    Cette création redonne à Blaise une identité au même niveau que Vrizy et Terron.

    Le vote du conseil municipal étant favorable à cette création, cette première réunion pouvait se terminer2023422451.2.JPG ainsi.

    Le conseil municipal étant tenu de procéder au plus tôt à l'élection du maire de la commune déléguée, une deuxième réunion était programmée à 19h30, dans la foulée de la précédente.

    Le premier point à l'ordre du jour de cette séance était l'élection du maire délégué de Blaise. A l'appel de candidature, seule Martine Baudart (photo ci-dessus lors de son vote) se manifestait. Après un vote à bulletins secrets, elle était élue par 24 voix sur 28 votants.

     

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  • Conseil municipal du 13/02/2020

    Le conseil municipal de Vouziers se réunira le jeudi 13 février 2020, à 19 h 30, grande salle de l'hôtel de ville.

    Ordre du jour : 

    Affaires générales

    1       Election du Maire délégué de Blaise

    2       Suppression du poste de 7ème adjoint

    3       Vote de l’enveloppe indemnitaire du Maire délégué

    4       Autorisation de signature d’une convention d’Opération de Revitalisation de Territoire

    5       Signature d’une convention concernant la réalisation de la prestation de mise sous pli de la propagande électorale pour les élections municipales des 15 et 22 mars 2020

    Affaires financières

    6       Comptes administratifs et affectation des résultats 2019

    7       Budgets primitifs 2020

    8       Taux d’imposition 2020

    9       Subventions au CCAS et aux associations

    10    Pôle scolaire Dora Lévi : AP/CP (Autorisation de programme/Crédit de paiement)

    11    Tarifs des dérogations scolaires 2020/2021

    12    Exonération de taxe foncière des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un établissement public de coopération intercommunale occupés par une maison de santé

    13    Projet culturel de territoire intercommunal - Modification de la répartition tripartite financière du temps de travail du coordinateur culturel entre la ville, la communauté de communes et la FRMJC

    Travaux - urbanisme

    14    Autorisation pour la construction d’un bâtiment sur un terrain communal

    15    Pôle scolaire : Reconsultation d’une entreprise en charge des travaux du lot n°6 suite à la défaillance du titulaire : choix de l’entreprise

    16    Avenants au marché de travaux pôle scolaire

    Affaires culturelles

    17    Autorisation de signature de la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Conseil Départemental

    Affaires foncières

    18    Convention VNF/Vouziers – sentiers de randonnées (en attente convention – délégation du Maire)

    19    Vente à Monsieur BISSEUX Pascal d’une parcelle communale cadastrée AY n°62 (28 m²) et d’une partie du domaine public situées Grande Rue (Chestres) à VOUZIERS.

    Cimetières

    20    Demande de participation financière de la part du Souvenir Français concernant des travaux sur une tombe « civile » du cimetière de VRIZY, d’un soldat « mort pour la France » le 01 novembre 1918

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  • Orientations budgétaires : 2020, une année particulière.

    Le bon fonctionnement d'une commune demande au moins deux éléments de base : un projet politique pour la cité, et le financement nécessaire à la mise en œuvre des décisions qui découlent de ce choix.

    Le débat sur les orientations budgétaires précède obligatoirement le vote du budget d'une commune. Il prépare ce moment primordial de la vie communale, dont dépendent toutes les réalisations de l'année.

    Lors de sa séance de ce mardi 10 décembre, le conseil municipal de Vouziers a débattu de ses orientations budgétaires. Mais le calendrier politique et les considérations financières ont grandement limité la portée de ce débat.

    Les prochaines élections municipales se dérouleront les 15 et 22 mars 2020. Ce sera donc l'équipe élue lors de ce scrutin qui gérera la ville pour la plus grande partie de l'année prochaine. Il est difficile pour les élus actuellement en place de se substituer à leurs successeurs et d'anticiper leurs décisions. On peut en déduire que peu de dossiers importants peuvent être proposés dès maintenant.

    L'autre limite au débat de la soirée est financière. La fin de la taxe d'habitation (TH), ou sa quasi-disparition, laisse planer quelques incertitudes sur les finances communales. La suppression de la TH devrait être compensée à 100 %, tout du moins sur le papier. Mais ce changement ne donne plus guère de marges de manœuvre aux élus locaux, et il laisse planer un doute sur le calcul futur des dotations de péréquation qui sont importantes pour Vouziers.

    De plus, la situation financière de la commune est délicate,  le temps que le prêt-relais pour le pôle scolaire soit remboursé. Le document préparatoire au conseil explique que " la capacité d'emprunt de la commune est très limitée jusqu'en 2022".

    Si on ajoute à cela que le total de l'autofinancement prévu pour les investissements 2020 se monte à 327 982 €, on peut en déduire que ces investissements ne comporteront pas de nouveaux projets importants.

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