Conseil municipal du 21 septembre 2020

Le Conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 21 septembre 2020 à 19 h, grande salle de la Mairie de Vouziers.

Ordre du jour :

I. Affaires générales
•    Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 07/07/2020 et 10/07/2020
•    Approbation dématérialisation contrôle de légalité
•    Mandat spécial pour délégation à Rastiskovice
•    Rétrocession gracieuse d’un terrain dans le cadre de l’aménagement d’une Maison de santé pluriprofessionnelle


II-    Eau et assainissement : Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service 2019


III-    Travaux
•    Avenants au marché « pôle scolaire »


IV-    Sport
•    Proposition d’attribution de subvention aux associations intervenues lors des Vacances vouzinoises
•    Proposition d’attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives
•    Equipements sportifs – Approbation d’une convention de mise à disposition à titre locatif


V-    Culture
•    Partenariat avec Recycl’livre pour le traitement des documents retirés des collections.
•    Harmonisation des tarifs de la Bibliothèque-Ludothèque.
•    Nouveau règlement intérieur de la Bibliothèque-Ludothèque.
•    Subvention Curieux Vouzinois et approbation de la convention


VI-    Affaires scolaires / périscolaires :
•    Proposition de remboursement des tickets de cantine format papier
•    Tarification restauration scolaire

Le Conseil Municipal de Vouziers sur la voie de la sagesse ?

Ce mardi s'est tenue la dernière séance du Conseil Municipal avant les vacances. Des débats ont eu lieu, mais dans un esprit plutôt serein, sans polémiques. On pourra mettre en relation cet état d'esprit avec le choix du nom des rues pour le futur lotissement La Garenne II . Le conseil a validé les propositions de la commission communication, à savoir rue de la Liberté et rue de la Sagesse.

Ces propositions ont été remises en cause par les élus de l'opposition  qui se sont abstenus lors du vote. Jean-Baptiste Machinet s'est exprimé à titre personnel, en mettant en avant que la sagesse est une qualité morale individuelle, d'une autre nature que la liberté qui est un droit exercé dans une société. Malgré une demande de repousser le choix après une nouvelle consultation, les noms ont été retenus par le vote majoritaire.

La séance avait débuté par les informations du maire. Yann Dugard a fait respecter une minute de silence en hommage à plusieurs personnes décédées parmi les familles de membres du personnel communal.

Il a indiqué que deux groupes avait été constitués au sein du conseil : un groupe majoritaire de 21 membres avec Dominique Carpentier comme président et un groupe minoritaire de 7 membres présidé par Agnès Haudecœur. Yann Dugard, en tant que maire, n'a pas rejoint de groupe.

Un comité de pilotage de l'eau est mis en place pour encadrer l'implantation de la régie qui va succéder à la délégation de service donnée à Véolia. Celle-ci doit prendre fin en décembre prochain.

Yann Dugard a confirmé l'ouverture d'une 6e classe de maternelle à la rentrée, ainsi que l'ouverture au collège d'une classe de 6e et d'une de 4e.

L'accueil collectif de mineurs compte un effectif réduit à 49 enfants sur deux sites pour cette année. Le maire a déclaré que cette organisation était liée aux conditions sanitaires, et qu'aucun enfant de la commune n'avait été refusé à l'inscription.

Conseil municipal de Vouziers le 7 juillet 2020

Le Conseil Municipal de Vouziers se réunira le 7 juillet 2020 à 19h en la salle des fêtes de Vouziers.

Afin d’assurer le respect de la distanciation sociale et des gestes barrières le nombre de personnes ayant accès à la salle sera limité.

Ordre du jour :

I - Affaires foncières

Bail emphytéotique avec l’EDPAMS avec présentation en amont du projet
Bail emphytéotique avec le club de rugby

II - Affaires générales

Information sur les suites au rapport de la chambre régionale des comptes
Désignation représentant Dynamic Argonne 
Commission communale des Impôts Directs (CCID)

III - Lotissement :

Choix des noms de rues du futur lotissement La Garenne II
Avenant sur le lot 2 du marché de travaux du lotissement La Garenne II

 IV – Travaux

Eau/Assainissement :

Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable – Année 2019
Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement – Année 2019

La rentrée au pôle scolaire encore repoussée.

En avril 2018, à l'occasion de la pose de la première pierre, le journal du Conseil Départemental annonçait :" En septembre 2019, les 4 écoles de Vouziers seront regroupées sur un seul et même site : le pôle scolaire Dora Lévi". De report en report, la date a été repoussée à la rentrée 2020. Lors du conseil municipal de ce jour, Yann Dugard a annoncé que cette date était remise en cause. Il met en avant la crise épidémique qui a entraîné deux mois d'arrêt des travaux, et les prescriptions sanitaires actuelles qui ne permettent pas à plusieurs entreprises de travailler en même temps sur le chantier.

Le maire n'a pas annoncé une nouvelle date prévisionnelle d'ouverture, beaucoup d'éléments restant incertains : les prescriptions sanitaires à venir, les congés d'été, les possibilités de réception des travaux et de passage des commissions de sécurité.

Dans les autres informations données ce soir, on retiendra l'ouverture possible d'une classe maternelle supplémentaire à la rentrée, la réouverture progressive des bâtiments municipaux (gymnase, bibliothèque).

Conseil municipal le 16 juin 2020 à Vouziers

Le Conseil municipal de Vouziers se réunira le 16 juin 2020 à 19 h en la salle des fêtes de Vouziers.

Afin d’assurer le respect de la distanciation sociale et des gestes barrières le nombre de personnes ayant accès à la salle sera limité.

Ordre du jour :

I - Affaires générales

• Détermination des commissions communales et désignation des représentants du Conseil municipal au sein des commissions
• Désignation des représentants du Conseil municipal de Vouziers au sein des différents organismes et associations
• Détermination du nombre de représentants au Conseil d’administration du CCAS et élection des membres élus
• Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres
• Désignation de la Commission de Délégation de Service Public
• Vote du droit à la formation des élus (dans les trois mois suivant l’installation)
• Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

II- Petite enfance : Rapport du délégataire

III- Affaires financières

• Décision modificative budget général
• Acceptation d’un Fonds de concours de l’EPCI pour le fonctionnement du centre culturel « Les Tourelles »
• Exonération de la redevance d’occupation du domaine public dans le contexte de la crise sanitaire
• Remboursement des tickets de cantine non utilisés dans le contexte de la crise sanitaire
• Examen des demandes de subventions

IV- Ressources humaines

• Proposition d’attribution d’une prime exceptionnelle aux policiers municipaux

V - Urbanisme

• Autorisation au Maire de vendre des terrains sur le projet de lotissement

VI- Travaux

Pole scolaire :

• Avenant autorisant la réception partielle de caissons pour le transport de plats d’un site à un autre
• Avenant concernant des adaptations sur les travaux du lot gros œuvre
• Avenant concernant une moins-value sur le lot menuiserie
• Avenant(s) concernant des adaptations sur les travaux du lot plâtrerie

VII - Affaires sportives et extrascolaires  

• Organisation et tarifs de l’Accueil Collectif de Mineurs pour 2020 

Les nouveaux adjoints au maire de Vouziers

Les adjoints au maire sont élus par le Conseil municipal sur une liste, mais leur délégation est fixée par un arrêté du maire. Voici ses choix, tels qu'ils sont présentés sur le site de la ville :

Françoise PAYEN, 1ere adjointe
Déléguée aux affaires scolaires et périscolaires, aux affaires sociales, à l’insertion, à la prévention et la solidarité et à l’état civil.

Dominique CARPENTIER, 2e adjoint
Délégué aux sports, au patrimoine et à la gestion des salles communales.

Nathalie MAROTEAUX, 3e adjoint
Déléguée au cadre de vie et environnement (propreté en ville, fleurissement et illuminations, signalétique hors signalétique routière), aux logements communaux et aux fêtes et cérémonies (fêtes communales, réceptions, animation, lien avec les associations d'animation).

Francis BOLY, 4e adjoint
Délégué aux travaux (Vouziers, Chestres et Condé), à la gestion des cimetières, aux bâtiments communaux, aux relations avec les assurances (sinistres, déclaration des plaintes en gendarmerie).

Nadège LAMPSON, 5e adjoint
Déléguée à l’information et l’expression (publications municipales, site Internet…) et aux affaires culturelles (politique culturelle, relation avec les associations et les organismes à but culturel, suivi de l’animation de la bibliothèque et de la ludothèque).

Le nombre d'adjoints est volontairement réduit, le nombre d'élus de Vouziers permet de prendre jusque huit adjoints. Ce choix permet de faire des économies pour le budget municipal. Mais cela implique également de disposer de moins de responsables pour assumer la gestion de domaines en délégation du maire.

Rien n'oblige le maire à déléguer une de ses charges sur un adjoint, on remarque que personne n'a de délégation aux finances. La responsabilité du budget communal représente le poste le plus important de la vie d'une commune. Tous les autres domaines ne se développeront réellement qu'en fonction des moyens financiers qu'ils auront à disposition.

Yann Dugard élu maire de Vouziers

Il aura fallu attendre jusqu'à ce soir pour assister à l'installation du Conseil municipal élu le 15 mars dernier. La nouvelle équipe a siégé dans la salle des fêtes, permettant de respecter la distanciation rendue nécessaire par la pandémie actuelle.

Très peu de public a été admis dans la salle pour les mêmes raisons, seules 11 personnes ont pu s'asseoir sur les chaises installées à l'entrée de la salle.

La doyenne de l'assemblée a présidé le début de la séance, permettant l'élection du maire. Seul candidat, Yann Dugard a été élu à bulletins secrets par 22 votes pour et 7 votes blanc.

Il a pris la présidence de l'assemblée, et il a déclaré que les circonstances ont obligé à réduire cette réunion au minimum. De ce fait, il n'a pas prononcé de discours de remerciement, et on est passé rapidement à la suite de l'ordre du jour.

Celui-ci comportait l'élection des maires délégués de Blaise, Terron, Vouziers et Vrizy. Chaque scrutin s'est tenu à bulletin secret, obligeant à 4 nouveaux votes avec appel nominatif et passage à l'isoloir des 29 présents. Il a fallu plus qu'une heure pour en venir à bout, et déclarer les résultats : Martine Baudart pour Blaise, Marie-Claude Bergery pour Terron, Yann Dugard (bis) pour Vouziers et Hubert Renollet pour Vrizy.

Le nombre des adjoints a été fixé à 5, heureusement l'élection s'est faite sur une liste unique. Sans liste d'opposition déclarée, les 5 candidats ont été élus avec 22 voix et 7 votes blanc.

Le taux des indemnités des élus reste inchangé, mais avec un adjoint en moins, ce poste de dépense baisse  de 10% pour le budget de la ville.

Les élus sont Françoise Payen, Dominique Carpentier, Nathalie Maroteaux, Francis Boly et Nadège Lampson. On remarque que seuls les deux premiers nommés conservent leur poste du mandat précédent.

Cette séance a été un peu particulière du fait des circonstances, il reste du chemin à faire avant le retour à la normale : la fin de l'épidémie bien entendu, mais également le résultat de l'appel au tribunal administratif, et aussi l'installation du conseil communautaire.